Le site et l'application GlowPass (ci-après « le Service ») sont édités par : Océane Napoli, entrepreneuse individuelle (micro-entreprise) SIRET : 982 591 174 00049 Email : o.napoli@outlook.fr TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (franchise en base de TVA). Directrice de la publication : Océane Napoli.

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GlowPass est une application de fidélisation destinée aux instituts de beauté, salons d'onglerie et prestataires d'esthétique (« Instituts »), leur permettant de proposer à leurs clientes un programme de fidélité digital (carte de fidélité, points, récompenses, roue à gains).

L'ensemble des éléments composant le Service (structure, textes, logos, graphismes, charte visuelle, code source, base de données, marque « GlowPass ») est la propriété exclusive d'Océane Napoli, sauf mentions contraires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Service, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditrice. Toute exploitation non autorisée du Service ou de l'un de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le traitement des données personnelles effectué dans le cadre du Service est décrit dans la Politique de confidentialité accessible depuis le Service. En résumé : — Pour les données des Instituts abonnés (compte professionnel, facturation), Océane Napoli agit en qualité de responsable de traitement. — Pour les données des clientes finales des Instituts (identité, points de fidélité, historique de visites), chaque Institut agit en qualité de responsable de traitement et Océane Napoli agit en qualité de sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD, conformément à l'accord de sous-traitance annexé aux CGV. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de ses données. Ces droits s'exercent par email à o.napoli@outlook.fr. En cas de difficulté, une réclamation peut être introduite auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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